Statuts

Vespa Club Roude Léiw A.s.b.l., Association sans but lucratif
Siège social : L-4982 Reckange-sur-Mess, 32, rue Kleesenberg

L’an deux mille douze, le quatre janvier.

Entre les personnes physiques soussignées :

Nom Prénom
1 DOS SANTOS  Daniel
2 PEREIRA Adriano
3 HINTERSCHEID Muriel
4 WEIDERT Claude
5 HESSE Jérôme
6 MILITELLO Diego
7 LE FOLL Loïc



réunies en assemblée constitutive à la date de ce jour, et tous ceux qui seront adoptés
ultérieurement comme membres, il est formé une association sans but lucratif régie par la loi du 21
avril 1928, telle qu’elle a été modifiée par les lois du 22 février 1984 et 4 mars 1994 et les présents
statuts.

Titre 1er. – Dénomination, Objet, Siège, Durée

Article 1er. L’association est dénommée « VESPA CLUB ROUDE LÉIW LËTZEBUERG, A.s.b.l. » 

Article 2. Le siège social est établi à « L-4982 RECKANGE-SUR-MESS 32, rue Kleesenberg » dans la
commune de Reckange-sur-Mess. Le siège social peut être transféré dans toute autre localité au
Grand-Duché de Luxembourg par décision à la majorité simple des voix de l’assemblée générale.

Article 3. L’association à comme objet de réunir tous les amateurs, collectionneurs et restaurateurs
d’engin Vespa et de promouvoir la pratique motocycliste.

Article 4. L’Association est constituée pour une durée illimitée et est confessionellement neutre.

Titre 2. –Membres

Article 5. L’Association se compose de membres actifs et de membres sympathisants.
rticle 6. Quiconque désire être membre actif de l’association, devra faire une demande au conseil
d’Administration qui décidera de son admission. Cette admission deviendra définitive au moment où
le membre s’acquitte de la cotisation telle que fixée par le Conseil d’Administration.
Seuls les personnes participant d’une manière active aux activités de l’association, peuvent obtenir la
qualité de membre actif.
La qualité de membre sympathisant est acquise par cooption par le conseil d’administration et
l’acceptation expresse du membre sympathisant concerné.
L’adhésion à l’association au titre « sympathisant », adhèrent aux présents statuts de l’association.

Article 7.Le nombre de membres est illimité mais ne peut toutefois pas être inférieur à cinq.

Article 8. Les membres peuvent être exclus de l’association si d’une manière quelconque ils ont porté
gravement atteinte aux intérêts de l’association ou ne réglant pas la cotisation annuelle. À partir du
moment de la formulation de l’exclusion formulée par le comité, le membre dont question est
suspendu de plein droit de ses fonctions sociales.

Article 9. Les membres de l’association, démissionnaires, exclus ou décédés, ne peuvent porter
atteinte à l’existence de l’association et n’ont aucun droit à faire valoir ni sur son patrimoine ni sur
les cotisations payées.

Article 10. L’association est gérée par un comité élu parmi les membres de l’association lors de
l’assemblée générale annuelle. Le comité est élu pour deux ans. Les charges relatives à la gestion de
l’association seront réparties entre les membres du comité lors de la première réunion de travail
suivant l’assemblée générale annuelle.
A partir de la deuxième année suivant la constitution de l’association, deux administrateurs sont
sortants. Les noms des administrateurs sortants seront déterminés par tirage au sort. Les membres
sortants sont rééligibles à chaque fois pour la durée de deux ans.
Le président et le vice-président ne peuvent être membres sortants lors d’une même assemblée
générale.
Les demandes de candidatures pour un poste au sein du conseil d’Administration sont à remettre au
secrétaire de l’association avant le commencement de l’assemblée générale. Lorsque deux candidats
obtiennent le même nombre de voix, il sera procédé à un second tour de vote. Si l’ex aequo persiste
au second tour, le plus ancien des membres du club passe comme élu.
En cas de vacance de poste d’administrateur entre deux assemblées générales, le conseil pourvoit au
remplacement dont le poste est devenu vacant jusqu’à la prochaine assemblée générale ordinaire.
L’assemblée générale devra tenir au moins une fois par an et donnera, le cas échéant, approbation
et décharge au comité. Toute décision est prise à la majorité simple des voix présentes.

Article 11. Seuls les membres actifs auront le droit de vote lors des assemblées générales ordinaires
et extraordinaires.
Les membres « sympathisants » ont le droit d’assister aux assemblées générales ordinaires et
extraordinaires, sans pour autant avoir un droit de vote aux votes des assemblées générales, ce droit
appartient en exclusivité aux seuls membres actifs.
Le conseil d’administration pourra créer d’autres catégories de sympathisants (p.ex. donateurs,
parrains, …) lesquels n’auront toutefois pas le droit de participer aux votes des assemblées générales.
Ce droit appartient en exclusivité aux seuls membres actifs.
Article 12. Tout membre est à tout moment libre de se retirer de l’association en adressant sa
démission écrite au conseil de l’administration

Titre 3. - Administration

Article 13. Le comité se compose comme suit : un président, un vice-président, un secrétaire, un
trésorier et au moins de trois membres conseiller. Le comité ne peut pas dépasser 9 personnes.
Au sein du comité toute décision sera prise à la majorité simple des voix présentes.

Au cas où il y aurait égalité, la voix du président comptera pour double. En cas d’absence du
président, le vice-président fera fonction de président.

Article 14. Il sera tenu chaque année une assemblée générale année au siège social ou au lieu à
définir, au jour et à l’heure fixée par le président ou le conseil d’administration.
Les convocations sont adressées aux membres actifs et sympathisants, soit par pli confié à la poste
soit par avis remis ou donné à la personne ou à domicile, soit par courrier électronique, huit jours au
moins à l’avance.
En ce qui concerne les assemblées générales extraordinaires, les convocations sont adressées aux
membres actifs et sympathisants, soit par pli confié à la poste soit par avis remis ou donné à la
personne ou à domicile, soit par courrier électronique, cinq jours au moins à l’avance.

Les membres actifs pourront se faire représenter à l’assemblée générale par un autre membre
associé, ceci moyennant par procuration écrite, sans qu’il soit cependant permis de représenter plus
d’un membre

Article 15. Les articles 4, 7 et 8 de la loi du vingt et un avril la loi du 21 avril 1928, telle qu’elle a été
modifiée par les lois du 22 février 1984 et 4 mars 1994, définissent les compétences de l’assemblée
générale.

L’assemblée générale est compétence pour délibérer sur les objets suivants :
a) Les modifications statuaires,
b) La nomination et la révocation des administrateurs,
c) La nomination des réviseurs des comptes,
d) L’approbation des comptes,
e) Fixation de la cotisation annuelle,
f) L’exclusion d’un membre,
g) La dissolution de l’association
Les décisions de l’assemblée générale sur :
a) Les modifications statuaires,
b) L’exclusion d’un membre,
c) La dissolution volontaire de l’association
Ne pourront être prises qu’en conformité avec les articles 8, 12, et 20 de la loi du 21 avril 1928,
telle qu’elle a été modifiée par les lois du 22 février 1984 et 4 mars 1994.
’assemblée générale est présidée par le président de conseil d’administration ou à son défaut par le
vice-président du conseil. Le président désigne le secrétaire pour l’assemblée. Les décisions sont
consignées dans un procès-verbal, conservé au siège social, où tous les membres et les tiers peuvent
en prendre connaissance.

Article 16. Le budget de l’association est alimenté par les cotisations des membres, dons et legs
établis en sa faveur.
La cotisation annuelle est fixée chaque année lors de l’assemblée générale sans toutefois pouvoir
dépasser un montant de 50,00 €
En ce qui concerne les membres « sympathisants » : leur cotisation annuelle est fixée au montant de
5 € minimum.

Article 17. L’année sociale commence le 1er
janvier et prend fin le 31 décembre. La date d’échéance
des cotisations sera le 31 mars de l’année.

Article 18. Une délibération de l’assemblée générale est nécessaire pour les objets suivants :
1) La modification des statuts ;
2) La nomination et la révocation des membres du comité ;
3) L’approbation des budgets et des comptes,
4) La dissolution de l’association.

Article 19. Lors de la dissolution de l’association, ses avoirs éventuels échoiront, après déduction de
tous frais à l’Asile National pour Animaux sis à L-2166 Luxembourg-Gasperich, 80, rue Wolfgang
Amadeus Mozart.

Article 20. Pour tout ce qui n’est pas prévu aux présents statuts, il est renvoyé à la loi du 21 avril
1928, telle quelle a été modifiée par les lois du 22 février 1984 et 4 mars 1994. En outre, le comité de
l’association pourra éditer un règlement d’ordre interne.

Article 21. Les personnes physiques signataires de la présente sont à considérer comme membres
fondateurs et auront seules le droit d’établir le premier comité de l’association.